N° W941009007 - FEDERATION NATIONALE DES TITULAIRES...
Mis à jour le 2018-11-14
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Adresse :
3-14 rue de Neptune
Date de création :
2014-06-23
Date de publication :
2014-07-05
Date de déclaration :
2018-11-09
Position :
Active
Objet :
d'être à vocation anciens combattants, et victimes des guerres, de la mémoire, du lien armée-nation, et de la sauvegarde des villages, et monuments commémoratifs, de contribuer au rayonnement et aux crédits, et de concourir au prestige du diplôme d'honneur de porte-drapeau du ministère de la défense, et de son insigne, institué de puis sa création par l'arrêté du 26 juillet 1961, et dont les autres arrêtés sont abrogés, régie par l'arrêté du 13 octobre 2006 et suivant, j.o du 20 octobre 2006 et suivant, de contribuer au développement d'action de modification des décrets, du diplôme d'honneur de porte-drapeau du ministère de la défense, en faveur de tous les porte-drapeaux qui porte, ou ont porté, l'emblème national
Déclarant :
3-14 rue de Neptune
94700 Maisons-Alfort
